BERENBOOM

mais pour revenir à la page 20 et son obligation d'indépendant je pense vraiment que c faux

passkeu c'est bien dit que l'artiste est salarié par présomption donc il peut être salarié

mais comme le disait davina précédemment toute les combinaisons sont possibles

oui... bizarre en effet! Fin, en gros, ça reste toujours flou, on n'est pas plus avancée, vais essayer de déchiffrer la loi que Chloé a envoyé.

Merci à vous deux en tous cas

ben les notes que j ai c est en 45 pages et les genres 9 premières sont historiques...j ai es notes de lieven qui sont déjà + claires mais ou ya vachement moins de trucs dc ca m inquiète un peu...les notes d internet que j ai c est cours_de_droit_de_l_audiovisuelresume...

Chloé!
je sais pas ce que tu as
mais nous on parle des notes de candi ulb
et ya genre 25 pages

http://www.candiulb.be/forum/index.php?showtopic=39259&st=0

Vous pensez qu'il y aura des questions mega-précises, genre avec le 26e de 700chaispluscombien??

sais pas du tout, j'ai demandé si quelqu'un savait quel type d'examen c'était, mais c'est resté sans réponses...

Comme mon sujet de levy-morelle, sois-dit en passant, j'imagine que c'est trop tot pour parler de son exam!

Sinon, Chloé, je crains que tu aies les notes du cours donné par Capiau, sur le forum des 2e, ...

pour L/M je sais pas moi, j'ai posé la question mais personne à répondu non plus
c genre un QCM et une question ouverte mais ce que je voudrais savoir c si le cours sur le forum des 2e est bien pour étudier


pour droit je sais pas, je sais rien en fait

naaaaaaaaaaaaaaan

Chloë a écrit:ben les notes que j ai c est en 45 pages et les genres 9 premières sont historiques...j ai es notes de lieven qui sont déjà + claires mais ou ya vachement moins de trucs dc ca m inquiète un peu...les notes d internet que j ai c est cours_de_droit_de_l_audiovisuelresume...

ouais t'as le mauvais cours Chloé!
prend celui de 24 pages de candiulb,
tu auras fini plus vite!

24p?

yen a un de 19... et j'en ai même un de 15 aussi complet, mais mis en forme différemment!

Pour rappel, revoilà l'adresse:

http://www.candiulb.be/forum/index.php?showtopic=39259

http://www.onss.be/Onssrsz/FR/Ige/artiste/pdf/Ku-Ar-11FR_Rapport_dactivites.pdf
allez voir a cette adresse, plus particulèrement a partir de la p 8, ca m a l air assez bien expliqué....

Anya a écrit:Vous pensez qu'il y aura des questions mega-précises, genre avec le 26e de 700chaispluscombien??

il a rien précisez enfait ce gars au nom bizarre! Il y a aussi débat sur la possibilité qu'il y ait des cas pratiques ou pas... il a appramment dis les deux choses au cours vu ce que j'ai entendu.

ça m'énerve d'étudier sans savoir si on aura un QCM, des questions ouvertes, ...

Maud a écrit:24p?

yen a un de 19... et j'en ai même un de 15 aussi complet, mais mis en forme différemment!

Pour rappel, revoilà l'adresse:

http://www.candiulb.be/forum/index.php?showtopic=39259

moi j'ai celui corrigé par le prof, et il fait 24 pages. Mais il n'est pas tout le temps clair malheureusement!

Chloë a écrit:http://www.onss.be/Onssrsz/FR/Ige/artiste/pdf/Ku-Ar-11FR_Rapport_dactivites.pdf
allez voir a cette adresse, plus particulèrement a partir de la p 8, ca m a l air assez bien expliqué....

mmh... pas le courage... j'ai déjà envie de mon lit...

c'est peut-être trop tard, mais pour le machin salarié/indépendant, dans mon résumé ils disent que il DOIT se déclarer indépendant d'un point de vue fiscal, car il n'est salarié que du pt de vue social

si j'ai bien compris, c'est parce qu'en tant qu'indépendant il paie des trucs en plus sur les droits d'auteur qu'il reçoit (s'ils ne sont pas occasionnels)

les droits aut. ne sont pas imposables ???

moi j'ai compris que l'artiste est celui qui interprète et donc il a des droits voisins
et il peut être auteur interprète et donc il a les droits d'auteurs

lq il gagne de l'argent, l'artiste est salarié par présomption car svt il y a un contrat de travail dans ce cas là beh son employeur verse une partie de sa rémunération à l'ONSS
et en plus si il a un CDI il faut un préavis pour le licencier

cette présomption est donc là pour protéger l'artiste et elle n'est là que depuis la loi de 1994

maintenant il peut demander à etre indépendant dans ce cas là il paie lui même ses droits sociaux etc

si un artiste est déjà salarié alors les droits d'auteurs ne font pas l'objet de retenues SOCIALES
si les droits d'auteurs sont occasionnels alors du point de vue FISCAL, il est dans revenu divers et donc je pense que l'impôt est fixe

merci

c'est plus clair! merci!